Mentions Légales

1. Informations légales

Éditeur

Directeur de la publication : Nathalie Claucigh
LUX ME, Centre esthétique Lyon | Épilation définitive et photorajeunissement.
Siège social : 20 rue des Remparts d’Ainay 69002 Lyon.

Design graphique et communication digitale

Studio BLACKTHORNS
Studio Design graphique et Communication Web à Lyon
E-Mail : contact [@] blackthornsdesign [.] com

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

2. Limitation de responsabilité

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

3. Propriété intellectuelle

 

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Toute représentation ou reproduction, traduction, adaptation, transformation, totale ou partielle de ces sites et de ses contenus par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de LUX ME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La personne qui reproduit sans autorisation de l’auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c’est-à-dire non autorisées.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont LUX ME est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de LUX ME est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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